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1466200601 AR 108 à 341
Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
Date : 1941/2006
- 1466200601 AR 165 à 337
  Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
  Date : 1941/2006
  - 1466200601 AR 211 à 263
    Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
    Date : 1958/2006
    - 1466200601 AR 212 à 263
      Titre : 3.2.3.2 Réunions du Conseil d’administration
      Date : 1958/2006
      - 1466200601 AR 262
        Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux ; 1986-1995 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1978 à 1982. 1990
        Date : 1986-1995
      - 1466200601 AR 263
        Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1983 à 1987 ; 1990 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Répertoire des principales décisions du Conseil d'administration (1973-1988). s.d.
        Date : 1990-2006
  - 1466200601 AR 264 à 301
    Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
    Date : 1949/2006
    - 1466200601 AR 264 à 270
      Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM
      Date : 1949/1997
      - 1466200601 AR 264
        Titre : DOM-TOM, situation économique : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; organisation politique et administrative : correspondance, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; budget et finances : extraits de presse, textes officiels et réglementaires ; réserves obligatoires : notes, correspondance, extraits de JO, texte réglementaire ; établissement de la balance des paiements des TOM : note. 1954-1997
        Date : 1954-1997
      - 1466200601 AR 265
        Titre : DOM-TOM, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1989-1993
        Date : 1989-1993
      - 1466200601 AR 266
        Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987
        Date : 1976-1992
      - 1466200601 AR 267
        Titre : DOM-TOM, équipement et développement : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse, études, notes 1960-1975 TOM, organisation politique et situation économique : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, étude, correspondance. 1959-1992
        Date : 1959-1992
      - 1466200601 AR 268
        Titre : DOM, relations monétaires avec la France : notes ; 1952-1955 Pays d'Outre-Mer, transferts vers la métropole : notes, statistiques, correspondance ; 1949-1955 Comptes d'opérations au nom des instituts d'émission d'Outre-Mer de la Zone Franc, étude de leur éventuelle ouverture dans les écritures de la Banque de France et suivi du compte du Maroc : notes, comptes-rendus ; 1951-1957 DOM-TOM, émission : extraits de JO, correspondance, notes ; statuts et activité des Instituts d'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, rapports. 1949-1997
        Date : 1949-1997
      - 1466200601 AR 269
        Titre : Instituts d'émission des DOM-TOM, statuts et fonctionnement : extraits de JO, textes réglementaires, rapport, notes ; 1957-1976 Institut d'émission des TOM, création : notes, compte-rendu, statistiques, textes réglementaires ; 1961-1967 Institut d'émission d'Outre-Mer et des DOM, vérification des comptes et de la gestion : rapports demandés par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques ; 1970-1972 Institut d'émission des DOM, rapport à la Cour des comptes du conseiller maître M. SANNER sur les comptes et la gestion de l'Institut : notes, statistiques, correspondance. 1978-1979
        Date : 1957-1979
      - 1466200601 AR 270
        Titre : Comité des DOM-TOM, organisation des réunions et fonctionnement : notes, textes réglementaires, PV, correspondance, étude ; 1961-1978 Le Système productif dans les DOM en 1999 et 2000 ; Le Bâtiment et les travaux publics, le commerce automobile, le commerce de détail, le commerce de gros dans les DOM en 1999 et 2000, études de l'Institut d'émission des DOM. s.d.
        Date : 1961-1978
    - 1466200601 AR 271 à 287
      Titre : 3.2.4.2 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission des DOM
      Date : 1960/2006
      - 1466200601 AR 271
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunion d'ouverture du Conseil de surveillance du 14 mars 1960 et réunion du 18 juin 1975, présidée par Marcel THERON : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, extraits de JO. 1960-1975
        Date : 1960-1975
      - 1466200601 AR 272
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 5 décembre 1975 et 23 juin 1976 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1975-1976
        Date : 1975-1976
      - 1466200601 AR 273
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 9 décembre 1976 et 15 juin 1977 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, presse, études. 1976-1977
        Date : 1976-1977
      - 1466200601 AR 274
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1977 et du 20 juin 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 275
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 21 novembre 1978 et 19 juin 1979 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
        Date : 1978-1979
      - 1466200601 AR 276
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 14 décembre 1979 et 3 juin 1980 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1979-1980
        Date : 1979-1980
      - 1466200601 AR 277
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 6 novembre 1980 et 23 juin 1981 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1980-1981
        Date : 1980-1981
      - 1466200601 AR 278
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1981 et 28 mai 1982 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1981-1982
        Date : 1981-1982
      - 1466200601 AR 279
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1982, 22 juin et du 30 novembre 1983 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
        Date : 1982-1983
      - 1466200601 AR 280
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 juin et 27 novembre 1984 présidées par Gabriel LEFORT : ordre du jour, notes. 1984
        Date : 1984-2006
      - 1466200601 AR 281
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 13 décembre 1985 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes, études générales et économiques sur les DOM (notamment Saint-Pierre-et-Miquelon et la Guadeloupe). 1985
        Date : 1985-2006
      - 1466200601 AR 282
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 juin et 25 novembre 1986, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1986
        Date : 1986-2006
      - 1466200601 AR 283
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 24 novembre 1987 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1987
        Date : 1987-2006
      - 1466200601 AR 284
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 23 juin et 22 novembre 1988, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1988
        Date : 1988-2006
      - 1466200601 AR 285
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 22 juin et 21 novembre 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1989
        Date : 1989-2006
      - 1466200601 AR 286
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1960-1971
        Date : 1960-1971
      - 1466200601 AR 287
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1972-1983
        Date : 1972-1983
    - 1466200601 AR 288 à 298
      Titre : 3.2.4.3 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
      Date : 1967/2006
      - 1466200601 AR 288
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 30 avril, 4 novembre 1975 et 5 novembre 1976, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1975-1976
        Date : 1975-1976
      - 1466200601 AR 289
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 3 juin, 4 novembre 1977 et 23 février 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 290
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 7 novembre 1978, 6 juin et 27 novembre 1979, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
        Date : 1978-1979
      - 1466200601 AR 291
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 18 juin, 3 décembre 1980, 10 juin et 18 novembre 1981, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, notes personnelles. 1980-1981
        Date : 1980-1981
      - 1466200601 AR 292
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 8 juin, 24 novembre 1982, 28 mai et 22 novembre 1983, présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
        Date : 1982-1983
      - 1466200601 AR 293
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 7 juin, 19 décembre 1984 et 6 décembre 1985 : ordres du jour, notes. 1984-1985
        Date : 1984-1985
      - 1466200601 AR 294
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 mai et 19 novembre 1986 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes, notes personnelles. 1986
        Date : 1986-2006
      - 1466200601 AR 295
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 26 mai et 16 décembre 1987, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1987
        Date : 1987-2006
      - 1466200601 AR 296
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 décembre 1988 et 17 mai 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1988-1989
        Date : 1988-1989
      - 1466200601 AR 297
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 13 décembre 1989 et 24 novembre 2000, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes, correspondance, statistiques. 1989-2000
        Date : 1989-2000
      - 1466200601 AR 298
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès verbaux. 1967-1983
        Date : 1967-1983
    - 1466200601 AR 299 à 300
      Titre : 3.2.4.4 Rapports d’activité de l’Institut d’émission des Départements d’Outre-Mer
      Date : 1974/2006
      - 1466200601 AR 299
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) (lacunes 1975). 1974-1976
        Date : 1974-1976
      - 1466200601 AR 300
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion). 1977
        Date : 1977-2006
    - 1466200601 AR 301
      Titre : 3.2.4.5 Rapports d’activité de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
      Date : 1976/1977
      - 1466200601 AR 301
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Iles Wallis et Futuna, Nouvelles-Hébrides). 1976-1977
        Date : 1976-1977
  - 1466200601 AR 302 à 337
    Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
    Date : 1941/2006
    - 1466200601 AR 302 à 322
      Titre : 3.2.5.1 Mali
      Date : 1960/2006
      - 1466200601 AR 302
        Titre : Mali, réforme monétaire : notes, correspondance, extrait de presse, extraits de JO, PV, textes réglementaires ; entrée dans l'Union Monétaire Ouest Africaine : notes, correspondance, extraits de JO, extraits de presse ; accords franco-maliens : notes, correspondance, extraits de JO, textes réglementaires, extraits de presse ; 1960-1984 Mali, difficultés du Trésor et financement des activités de la Banque de développement : note, correspondance ; réglementation bancaire : notes, textes réglementaires ; situation financière : note ; réunion de la commission mixte franco-malienne des 22-26 septembre 1969 : PV. 1969
        Date : 1960-1984
      - 1466200601 AR 303
        Titre : Mali, mise en place de la Banque Centrale : correspondance, notes, statistiques, rapport ; réunions des commissions mixtes : PV, comptes-rendus ; réglementation des changes : correspondance, textes réglementaires, notes ; situation monétaire et financière depuis la dévaluation du franc malien : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance ; finances publiques : textes officiels et réglementaires, statistiques ; accord franco-malien du 15 février 1967 concernant les relations monétaires entre les deux Etats : extraits de JO, notes, statistiques ; dévaluation du franc malien et conséquences : correspondance, notes, textes réglementaires, extrait de JO, statistiques ; situation politique : extraits de presse, note ; accords financiers et monétaires franco-maliens du 15 décembre 1967 : notes, textes réglementaires ; mission financière de janvier 1970 : statistiques, notes, rapport. 1966-1970
        Date : 1966-1970

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